Revisiter Spider-Man et les licences de brevets : "Kimble v. Marvel" - 1

En 2015, la Cour suprême a rendu sa décision en Kimble contre Marvel Entertainment, LLC, 576 US 446 (2015), qui a confirmé une décision antérieure du tribunal et apporté des éclaircissements sur une question qui se pose fréquemment dans les licences de brevets : est-il approprié, et dans quelle mesure, de percevoir des redevances pour une durée de licence qui s’étend au-delà de la date d’expiration d’un brevet sous licence ? Pour les avocats internes et les autres personnes régulièrement impliquées dans des transactions de licences, la décision mérite d’être réexaminée, car elle fournit des conseils utiles et pratiques dans le domaine complexe des licences de brevets.

Fond : ‘Brulotte’

En 1964, la Cour suprême de Brulotte c. Thys Co., 379 US 29 (1964), a abordé la question de savoir si un titulaire de brevet pouvait exiger des redevances pour l’utilisation d’une invention après l’expiration de la durée du brevet en question. L’affaire impliquait Thys Company, propriétaire de brevets pour la cueillette du houblon, qui vendait une machine aux agriculteurs pour un montant forfaitaire et fournissait une licence d’utilisation de la machine.